Déposée le 13 avril 1979 par Jean-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « LA CHAISE A PORTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Jean-Pierre domicilié(e) GAILLARD 3, rue du Jardin des Plantes 21000 DIJON. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET. - France.
La marque LA CHAISE A PORTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Pierre - GAILLARD 3, rue du Jardin des Plantes 21000 DIJON. - France
CABINET MARTINET. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046
Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus, en particulier tissus d'ameublement, couvertures de table.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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