Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE MARTET
Numéro de dépôt :
1085289
Date de dépôt :
28/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CHATEAU DE MARTET
Déposée le 28 juin 1978 par monsieur Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU DE MARTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE MARTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU DE MARTET est expirée depuis le 28 juin 1988.
Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036