A+ CONSEILS
Présentation de la marque A+ CONSEILS
Déposée le 8 décembre 1981 par Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A+ CONSEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A+ CONSEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque A+ CONSEILS est expirée depuis le 8 décembre 1991.
Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-18
Inscription - Jugement définitif n°39127 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°21505 - Publication au BOPI