Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A+ CONSEILS
Jean-Pierre, Louis, Edouard LASSOEUR, demeurant : 44, rue Cluseret, SURESNES (Hauts-de-Seine), de nationalité française.

Numéro de dépôt :
1189291
Date de dépôt :
08/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
A+ CONSEILS de Jean-Pierre

Présentation de la marque A+ CONSEILS

Déposée le 8 décembre 1981 par Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A+ CONSEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Pierre, Louis, Edouard LASSOEUR, demeurant : 44, rue Cluseret, SURESNES (Hauts-de-Seine), de nationalité française. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque A+ CONSEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque A+ CONSEILS est expirée depuis le 8 décembre 1991.

Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ISLER , JEAN PIERRE , LIBERTE , DOMAINE DES SALETTES , ASSISTANCE SANTE 24H SUR 24 , Capgénol , MULTIROD , CHATEAU VIEUX COUDARD , CHATEAU MOULIN D'HOUCHAT , BAPSI


Jean-Pierre, Louis, Edouard LASSOEUR, demeurant : 44, rue Cluseret, SURESNES (Hauts-de-Seine), de nationalité française. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-18

Inscription - Jugement définitif n°39127 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°21505 - Publication au BOPI

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