Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORSEU
Monsieur Jean-Pierre Yonnet

Numéro de dépôt :
4472786
Date de dépôt :
29/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2028
ORSEU de Jean-Pierre Yonnet

Présentation de la marque ORSEU

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2018 par monsieur Jean-Pierre Yonnet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORSEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Pierre Yonnet domicilié(e) 3 rue Bayard - 59000 - Lille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORSEU, Monsieur Jean-Pierre Yonnet domicilié(e) 3 rue Bayard - 59000 - Lille - France.

La marque ORSEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4472786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORSEU arrivera à expiration en date du 29 juillet 2028.

Jean-Pierre Yonnet a également déposé les autres marques suivantes : MYCSE


Monsieur Jean-Pierre Yonnet - 3 rue Bayard - 59000 - Lille - France


ORSEU, Monsieur Jean-Pierre Yonnet - 3 rue Bayard - 59000 - Lille - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

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