ARTEC-FRANCE
Présentation de la marque ARTEC-FRANCE
Déposée par voie électronique le 4 février 2013 par monsieur Jean-pierre VOITURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTEC-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARTEC-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEC-FRANCE est expirée depuis le 4 février 2023.
Jean-pierre VOITURIER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22