Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Jean-Pierre VOITURIER
/
ART & TECHNOLOGIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ART & TECHNOLOGIE
Jean-Pierre VOITURIER

Numéro de dépôt :
3451708
Date de dépôt :
19/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2016
ART & TECHNOLOGIE de Jean-Pierre VOITURIER

Présentation de la marque ART & TECHNOLOGIE

Déposée le 19 septembre 2006 par Jean-Pierre VOITURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART & TECHNOLOGIE »

Le déposant est Jean-Pierre VOITURIER domicilié(e) Puylanier DENAT 81120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre VOITURIER domicilié(e) Puylanier DENAT 81120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART & TECHNOLOGIE est expirée depuis le 19 septembre 2016.

Jean-Pierre VOITURIER a également déposé les autres marques suivantes : ULTIMATE AUDIO , , ARTEC-FRANCE


Jean-Pierre VOITURIER - Puylanier DENAT 81120 - France


Jean-Pierre VOITURIER - Puylanier DENAT 81120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Inscription le 24 mai 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°549693 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-24

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images.