Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean-Pierre Vitrac
/
DESIGN POOL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DESIGN POOL
M. Jean-Pierre Vitrac

Numéro de dépôt :
3903856
Date de dépôt :
10/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
DESIGN POOL de Jean-Pierre Vitrac

Présentation de la marque DESIGN POOL

Déposée le 10 mars 2012 par monsieur Jean-Pierre Vitrac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DESIGN POOL »

Le déposant est monsieur Jean-Pierre Vitrac domicilié(e) 56 Rue Mazarine - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Pierre Vitrac domicilié(e) 56 Rue Mazarine - 75006 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42


M. Jean-Pierre Vitrac - 56 Rue Mazarine - 75006 - Paris - France


M. Jean-Pierre Vitrac - 56 Rue Mazarine - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 3 avril 2014 - Rejet total n°621972 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).