Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Fleur de Guérande
M. Jean-Pierre VIOLLET

Numéro de dépôt :
3944561
Date de dépôt :
07/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Fleur de Guérande de Jean-Pierre VIOLLET

Présentation de la marque Fleur de Guérande

Déposée le 7 septembre 2012 par monsieur Jean-Pierre VIOLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Fleur de Guérande »

Le déposant est monsieur Jean-Pierre VIOLLET domicilié(e) 209 rue Pasteur - 17580 - Le Bois-Plage en Ré - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Pierre VIOLLET domicilié(e) 209 rue Pasteur - 17580 - Le Bois-Plage en Ré - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Jean-Pierre VIOLLET a également déposé les autres marques suivantes : Marais & marées , LE BAGNARD , BE-GREEN BIKE , LE FIL DE MER , Marées & Marais


M. Jean-Pierre VIOLLET - 209 rue Pasteur - 17580 - Le Bois-Plage en Ré - France


M. Jean-Pierre VIOLLET - 209 rue Pasteur - 17580 - Le Bois-Plage en Ré - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Inscription le 10 décembre 2012 - Retrait partiel n°590508 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10

Inscription le 8 octobre 2013 - Rejet total n°610468 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.