Déposée par voie électronique le 31 mars 2011 par Jean-Pierre VIOLLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BE-GREEN BIKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est Jean-Pierre VIOLLET domicilié(e) 209 Pasteur - 17580 - Le Bois-Plage en Ré - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre VIOLLET domicilié(e) 209 Pasteur - 17580 - Le Bois-Plage en Ré - France.
La marque BE-GREEN BIKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819244.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Pierre VIOLLET - 209 Pasteur - 17580 - Le Bois-Plage en Ré - France
Jean-Pierre VIOLLET - 209 Pasteur - 17580 - Le Bois-Plage en Ré - France
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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