Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BE-GREEN BIKE
Jean-Pierre VIOLLET

Numéro de dépôt :
3819244
Date de dépôt :
31/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2021
BE-GREEN BIKE de Jean-Pierre VIOLLET

Présentation de la marque BE-GREEN BIKE

Déposée par voie électronique le 31 mars 2011 par Jean-Pierre VIOLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BE-GREEN BIKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est Jean-Pierre VIOLLET domicilié(e) 209 Pasteur - 17580 - Le Bois-Plage en Ré - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre VIOLLET domicilié(e) 209 Pasteur - 17580 - Le Bois-Plage en Ré - France.

La marque BE-GREEN BIKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819244.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BE-GREEN BIKE est expirée depuis le 31 mars 2021.

Jean-Pierre VIOLLET a également déposé les autres marques suivantes : Fleur de Guérande , Marais & marées , LE BAGNARD , LE FIL DE MER , Marées & Marais


Jean-Pierre VIOLLET - 209 Pasteur - 17580 - Le Bois-Plage en Ré - France


Jean-Pierre VIOLLET - 209 Pasteur - 17580 - Le Bois-Plage en Ré - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.