Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES ROUSSETS
Numéro de dépôt :
1043770
Date de dépôt :
10/02/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne
Présentation de la marque CHATEAU LES ROUSSETS
Déposée le 10 février 1978 par monsieur Jean Pierre VILLALONGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « CHATEAU LES ROUSSETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LES ROUSSETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1043770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU LES ROUSSETS est expirée depuis le 10 février 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-042