Déposée le 25 mars 1993 par la société JEAN PIERRE VALLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EL TORO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-19 du 14 mai 1993.
Le déposant est la société JEAN PIERRE VALLET domicilié(e) 248 chemin de la Veyrière, 06560 VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 273 422 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.P.V. DIFFUSION - France.
La marque EL TORO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EL TORO est expirée depuis le 25 mars 2003.
JEAN PIERRE VALLET a également déposé les autres marques suivantes : FAVEUR GOLD , GROUPE UNAPEL
JEAN PIERRE VALLET - 248 chemin de la Veyrière, 06560 VALBONNE - France - SIREN 318273422
J.P.V. DIFFUSION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36
Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, photographies, adhésifs (matières collantes), cartes à jouer, clichés, cartes postales Cadres en bois ou en matières plastiques Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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