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Marques déposées par JEAN-PIERRE VAGHI
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Charles de Granville
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charles de Granville
JEAN-PIERRE VAGHI

Numéro de dépôt :
1498931
Date de dépôt :
07/11/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/1998

Présentation de la marque Charles de Granville

Déposée le 7 novembre 1988 par JEAN-PIERRE VAGHI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Charles de Granville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JEAN-PIERRE VAGHI domicilié(e) Barbotan - les - Thermes, 32150 CAZAUBON. - France.

La marque Charles de Granville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles de Granville est expirée depuis le 7 novembre 1998.

JEAN-PIERRE VAGHI a également déposé les autres marques suivantes : Casarova du Bosq & Co , Alex Cuisine , Pierre Beauville


JEAN-PIERRE VAGHI - Barbotan - les - Thermes, 32150 CAZAUBON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Inscription le 29 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257190 - Publication au BOPI 1998-06-29

Inscription le 11 août 1993 - Transmission de propriété n°162000 - Publication au BOPI 1993-08-11

Inscription le 15 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57622 - Publication au BOPI 1991-11-15

Boissons alcooliques en particulier Armagnac, Cognac, Rhum, Floc de Gascogne, Vins, Vins mousseux, Champagne, Apéritifs.