Déposée le 19 janvier 2005 par Jean Pierre TUAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES DEPOTS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-08 du 25 février 2005.
Le déposant est Jean Pierre TUAL domicilié(e) Immeuble ACTIFL'EAU, 33 Rue de PLAISANCE,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre TUAL domicilié(e) Immeuble ACTIFL'EAU, 33 Rue de PLAISANCE,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France.
La marque LES DEPOTS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335867.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DEPOTS DE PROVENCE est expirée depuis le 19 janvier 2015.
Jean Pierre TUAL a également déposé les autres marques suivantes : ZEKTON HYDRAUDESIGN
Jean Pierre TUAL - Immeuble ACTIFL'EAU, 33 Rue de PLAISANCE,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France
Jean Pierre TUAL - Immeuble ACTIFL'EAU, 33 Rue de PLAISANCE,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Meuble – glaces (miroirs) – cadres – objet d'art en bois – osier – corne – ivoire – commode – coussin – vaisseliers – vannerie fauteuils siège – vannerie. Cartes – livres – journaux – brochures objet d'art gravés – lithographiés – tableaux (peinture encadrée ou non). Appareils et instruments scientifiques nautiques – photographiques – appareils pour le traitement, l'enregistrement, la transmission du son.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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