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Marques déposées par Jean-Pierre TOUPET
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Pierre de la Mostonie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pierre de la Mostonie
Jean-Pierre TOUPET

Numéro de dépôt :
1561053
Date de dépôt :
15/11/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/1999

Présentation de la marque Pierre de la Mostonie

Déposée le 15 novembre 1989 par Jean-Pierre TOUPET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Pierre de la Mostonie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Pierre TOUPET, domicilié(e) 22, Chemin du C Chandelier, 31170 TOURNEFEUILLE - France.

La marque Pierre de la Mostonie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pierre de la Mostonie est expirée depuis le 15 novembre 1999.


Jean-Pierre TOUPET - 22, Chemin du C Chandelier, 31170 TOURNEFEUILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Viande, poisson, volaille, gibier, conserves, vins

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.