Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCOTT
Monsieur Jean-Pierre THIEBAUD

Numéro de dépôt :
1432467
Date de dépôt :
27/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/1997

Présentation de la marque ESCOTT

Déposée le 27 octobre 1987 par monsieur Jean-Pierre THIEBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Pierre THIEBAUD domicilié(e) 14, rue de la Cassotte, 25000 BESANCON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER. - France.

La marque ESCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCOTT est expirée depuis le 27 octobre 1997.


Monsieur Jean-Pierre THIEBAUD - 14, rue de la Cassotte, 25000 BESANCON. - France


Cabinet HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; montres, articles d'horlogerie et instruments chronométriques.