Présentation de la marque COMPOSITALL AMENAGEMENTS TOUT COMPOSITE
Déposée par voie électronique le 10 juin 2009 par Jean Pierre TESSON, Eric BLANCHARD, Anita BARRAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COMPOSITALL AMENAGEMENTS TOUT COMPOSITE »
Les déposants sont Jean Pierre TESSON domicilié(e) 4 rue Jules Verne - 85150 - LA MOTHE ACHARD - France, Eric BLANCHARD domicilié(e) 4 rue Jules Verne - 85150 - LA MOTHE ACHARD - France, Anita BARRAUD domicilié(e) 4 rue Jules Verne - 85150 - LA MOTHA ACHARD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TESSON Aménagement domicilié(e) 4 Jules Verne - 85150 - LA MOTHE ACHARD - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOSITALL AMENAGEMENTS TOUT COMPOSITE est expirée depuis le 10 juin 2019.
Jean Pierre TESSON - 4 rue Jules Verne - 85150 - LA MOTHE ACHARD - France
Eric BLANCHARD - 4 rue Jules Verne - 85150 - LA MOTHE ACHARD - France
Anita BARRAUD - 4 rue Jules Verne - 85150 - LA MOTHA ACHARD - France
TESSON Aménagement - 4 Jules Verne - 85150 - LA MOTHE ACHARD - France
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Inscription le 13 décembre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°537752 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale.
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