Marque expirée - Marque en non vigueur
COMOTO
Numéro de dépôt :
3526208
Date de dépôt :
24/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2017
Présentation de la marque COMOTO
Déposée le 24 septembre 2007 par JEAN-PIERRE TERRILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMOTO »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMOTO est expirée depuis le 24 septembre 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09
Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44