Marque expirée - Marque en non vigueur

COMOTO
JEAN-PIERRE TERRILLON

Numéro de dépôt :
3526208
Date de dépôt :
24/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2017
COMOTO de JEAN-PIERRE TERRILLON

Présentation de la marque COMOTO

Déposée le 24 septembre 2007 par JEAN-PIERRE TERRILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMOTO »

Le déposant est JEAN-PIERRE TERRILLON domicilié(e) 10 VILLA NICOLAS,93800 EPINAY SUR SEINE - 93800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PIERRE TERRILLON domicilié(e) 10 VILLA NICOLAS,93800 EPINAY SUR SEINE - 93800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMOTO est expirée depuis le 24 septembre 2017.


JEAN-PIERRE TERRILLON - 10 VILLA NICOLAS,93800 EPINAY SUR SEINE - 93800 - France


JEAN-PIERRE TERRILLON - 10 VILLA NICOLAS,93800 EPINAY SUR SEINE - 93800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

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