Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ketogenic Diet
M. Jean-Pierre TEPPAZ
M. Stéphane BOURDONCLE
Mme. Nathalie INIESTA-CARRIE

Numéro de dépôt :
4231529
Date de dépôt :
06/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Ketogenic Diet de Jean-Pierre TEPPAZ

Présentation de la marque Ketogenic Diet

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2015 par monsieur Jean-Pierre TEPPAZ, monsieur Stéphane BOURDONCLE, madame Nathalie INIESTA-CARRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ketogenic Diet »

Les déposants sont monsieur Jean-Pierre TEPPAZ domicilié(e) 2 Rue Jean Parès - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France, monsieur Stéphane BOURDONCLE domicilié(e) 680 Chemin de la Tubasse - 13540 - AIX-EN-PROVENCE - France, madame Nathalie INIESTA-CARRIE domicilié(e) 680 Chemin de la Tubasse - 13540 - AIX-EN-PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. NATHALIE INIESTA-CARRIE domicilié(e) 680 Chemin de la Tubasse - 13540 - AIX-EN-PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Jean-Pierre TEPPAZ a également déposé les autres marques suivantes : Cétogène BIO


M. Jean-Pierre TEPPAZ - 2 Rue Jean Parès - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France

M. Stéphane BOURDONCLE - 680 Chemin de la Tubasse - 13540 - AIX-EN-PROVENCE - France

Mme. Nathalie INIESTA-CARRIE - 680 Chemin de la Tubasse - 13540 - AIX-EN-PROVENCE - France


Mme. NATHALIE INIESTA-CARRIE - 680 Chemin de la Tubasse - 13540 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 17 mai 2017 - Rejet total n°700193 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-17

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.