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Marques déposées par monsieur Jean Pierre SOUBIRAC
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SPORTS VETEMENTS SOUBIRAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTS VETEMENTS SOUBIRAC
Monsieur Jean Pierre SOUBIRAC

Numéro de dépôt :
1349365
Date de dépôt :
04/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/1996

Présentation de la marque SPORTS VETEMENTS SOUBIRAC

Déposée le 4 avril 1986 par monsieur Jean Pierre SOUBIRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPORTS VETEMENTS SOUBIRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Pierre SOUBIRAC domicilié(e) "Les Amandiers", LE FAU, 82002 MONTAUBAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque SPORTS VETEMENTS SOUBIRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTS VETEMENTS SOUBIRAC est expirée depuis le 4 avril 1996.

Jean Pierre SOUBIRAC a également déposé les autres marques suivantes : SOUBIRAC , SVS


Monsieur Jean Pierre SOUBIRAC - "Les Amandiers", LE FAU, 82002 MONTAUBAN. - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Vêtements de protection et de sécurité y compris les chaussures et casques de protection.