Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean Pierre SOUBIRAC
/
SOUBIRAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUBIRAC
Monsieur Jean Pierre SOUBIRAC

Numéro de dépôt :
1349364
Date de dépôt :
04/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/1996

Présentation de la marque SOUBIRAC

Déposée le 4 avril 1986 par monsieur Jean Pierre SOUBIRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOUBIRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Pierre SOUBIRAC domicilié(e) "Les Amandiers", LE FAU, 82002 MONTAUBAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque SOUBIRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUBIRAC est expirée depuis le 4 avril 1996.

Jean Pierre SOUBIRAC a également déposé les autres marques suivantes : SPORTS VETEMENTS SOUBIRAC , SVS


Monsieur Jean Pierre SOUBIRAC - "Les Amandiers", LE FAU, 82002 MONTAUBAN. - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Inscription - Transmission de propriété n°21194 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°18506 - Publication au BOPI

Vêtements en tous genres, y compris bottes, souliers et pantoufles.