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Marques déposées par monsieur jean-pierre SOTTILE
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GUERRIER,s de SAINT-ETIENNE loire 42
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GUERRIER,s de SAINT-ETIENNE loire 42
M. jean-pierre SOTTILE

Numéro de dépôt :
4215301
Date de dépôt :
06/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2025
GUERRIER,s de SAINT-ETIENNE loire 42 de jean-pierre SOTTILE

Présentation de la marque GUERRIER,s de SAINT-ETIENNE loire 42

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2015 par monsieur jean-pierre SOTTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GUERRIER,s de SAINT-ETIENNE loire 42 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est monsieur jean-pierre SOTTILE domicilié(e) 61 allée des roses - 83150 - bandol - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. christine chevallier domicilié(e) 61 allée des roses - 83150 - bandol - France.

La marque GUERRIER,s de SAINT-ETIENNE loire 42 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUERRIER,s de SAINT-ETIENNE loire 42 arrivera à expiration en date du 6 octobre 2025.


M. jean-pierre SOTTILE - 61 allée des roses - 83150 - bandol - France


Mme. christine chevallier - 61 allée des roses - 83150 - bandol - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.