Marque enregistrée - Marque en non vigueur

efet
jean-pierre simonet

Numéro de dépôt :
3839740
Date de dépôt :
17/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2021
efet de jean-pierre simonet

Présentation de la marque efet

Déposée par voie électronique le 17 juin 2011 par jean-pierre simonet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « efet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est jean-pierre simonet domicilié(e) 110 rue de picpus - 75012 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-pierre simonet domicilié(e) 110 rue de picpus - 75012 - paris - France.

La marque efet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque efet est expirée depuis le 17 juin 2021.

jean-pierre simonet a également déposé les autres marques suivantes : efet INTERNATIONAL


jean-pierre simonet - 110 rue de picpus - 75012 - paris - France


jean-pierre simonet - 110 rue de picpus - 75012 - paris - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695543 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-27

Formation en photographie, audiovisuel et architecture interieure.