Déposée le 15 mars 1990 par monsieur Jean-Pierre SIMARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY),
la marque française « LES SOINS PROGRAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Jean-Pierre SIMARD domicilié(e) 7 chemin de la Faucille - ST INNOCENT, 73100 AIX LES BAINSMonsieur Pascal PIGNIER,Chemin de Pierre Morte, 73100 TRESSERVEMonsieur Pascal CARRICHON,121 montée de Tresserve, 73100 TRESSERVE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEY - France.
La marque LES SOINS PROGRAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SOINS PROGRAMME est expirée depuis le 15 mars 2000.
Jean-Pierre SIMARD a également déposé les autres marques suivantes : VITATHERM , ACTITHERM
Monsieur Jean-Pierre SIMARD - 7 chemin de la Faucille - ST INNOCENT, 73100 AIX LES BAINSMonsieur Pascal PIGNIER,Chemin de Pierre Morte, 73100 TRESSERVEMonsieur Pascal CARRICHON,121 montée de Tresserve, 73100 TRESSERVE - France
MEY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35
Inscription le 28 août 1992 - Transmission de propriété n°66747 - Publication au BOPI 1992-08-28
Inscription le 28 août 1992 - Transmission de propriété n°66744 - Publication au BOPI 1992-08-28
Inscription le 28 août 1992 - Transmission de propriété n°66743 - Publication au BOPI 1992-08-28
Préparations cosmétiques pour l'amincissement;produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau);préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical;masques de beauté;lotions capillaires, cosmétiques pour cils;eau de cologne;motifs décoratifs à usage cosmétique;nécessaires de cosmétiques;cosmétiques;crèmes cosmétiques, produits de démaquillage;dentifrices;dépilatoires;savons désodorisants;désodorisants à usage personnel (parfumerie);eaux de senteur;eaux de toilette;produits épilatoires;huiles essentielles;extraits de fleurs (parfumerie);bases pour parfums de fleurs;graisses à usage cosmétique;huiles à usage cosmétique;huiles de nettoyage;huiles de toilette;huile pour la parfumerie;lait d'amandes à usage cosmétique;laits de toilette;produits de lavage;lotions à usage cosmétique;produits de maquillage;menthe pour la parfumerie;neutralisants pour permanentes;préparations pour l'ondulation de cheveux;ouate à usage cosmétique;produits de parfumerie;parfums, crème pour blanchir la peau;pommade à usage cosmétique;poudre pour le maquillage;rouge à lèvres;savonnettes;savons;savons contre la transpiration;produits pour les soins de la bouche non à usage médical;produits cosmétiques pour les soins de la peau, cosmétiques pour les sourcils;crayons pour les sourcils;talc pour la toilette;teintures cosmétiques;produits de toilette;produits de toilette contre la transpiration;teintures pour la toilette;guides en papier pour farder les yeux;soins cosmétiques;salons de beauté;séjour de remise en forme;services d'esthétisme et de santé;services d'hébergement, d'hôtellerie et de restauration; organisation de manifestations, salons expositions
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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