ACTITHERM
Présentation de la marque ACTITHERM
Déposée le 27 avril 1989 par monsieur Jean-Pierre SIMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « ACTITHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACTITHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTITHERM est expirée depuis le 27 avril 1999.
Jean-Pierre SIMARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43