Présentation de la marque LA CLÔTURE CONTEMPORAINE
Déposée le 20 novembre 2002 par JEAN-PIERRE SIGNORELLI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA CLÔTURE CONTEMPORAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est JEAN-PIERRE SIGNORELLI, domicilié(e) 9, CHEMIN DES PETITS EBOULIS, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE "LA CLÔTURE CONTEMPORAINE" EN FORMATION,77230 DAMMARTIN EN GOELE - 77230 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-BERNARD LHOMME AVOCAT domicilié(e) 72, RUE DES ARCHIVES,75003 PARIS - 75003 - France.
La marque LA CLÔTURE CONTEMPORAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLÔTURE CONTEMPORAINE est expirée depuis le 20 novembre 2012.
JEAN-PIERRE SIGNORELLI - 9, CHEMIN DES PETITS EBOULIS, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE "LA CLÔTURE CONTEMPORAINE" EN FORMATION,77230 DAMMARTIN EN GOELE - 77230 - France
JEAN-BERNARD LHOMME AVOCAT - 72, RUE DES ARCHIVES,75003 PARIS - 75003 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Clôtures métalliques Clôtures non métalliques Installation de clôtures métalliques et non métalliques ; installation de systèmes de motorisation et de portails ; installation de systèmes d'assainissement et d'évacuation ; installation de mobilier urbain ; travaux de maçonnerie
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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