Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONT SIMIAN
Jean-Pierre SERGUIER

Numéro de dépôt :
3209490
Date de dépôt :
06/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2013
FONT SIMIAN de Jean-Pierre SERGUIER

Présentation de la marque FONT SIMIAN

Déposée le 6 février 2003 par Jean-Pierre SERGUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONT SIMIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est Jean-Pierre SERGUIER domicilié(e) CHATEAU SIMIAN,84420 PIOLENC - 84420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre SERGUIER domicilié(e) SCEA CHATEAU SIMIAN,84420 PIOLENC - 84420 - France.

La marque FONT SIMIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONT SIMIAN est expirée depuis le 6 février 2013.

Jean-Pierre SERGUIER a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SIMIAN , SAINT MARTIN DE JOCUNDAZ , DOMAINE SIMIAN


Jean-Pierre SERGUIER - CHATEAU SIMIAN,84420 PIOLENC - 84420 - France


Jean-Pierre SERGUIER - SCEA CHATEAU SIMIAN,84420 PIOLENC - 84420 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Vins de pays.