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Marques déposées par monsieur Jean-Pierre SELINGUE
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TINTOULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TINTOULE
Monsieur Jean-Pierre SELINGUE

Numéro de dépôt :
99822161
Date de dépôt :
08/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/11/2009

Présentation de la marque TINTOULE

Déposée le 8 novembre 1999 par monsieur Jean-Pierre SELINGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TINTOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est monsieur Jean-Pierre SELINGUE domicilié(e) 19, avenue du Clos Vimont, 77150 LESIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUERIN - France.

La marque TINTOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822161.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TINTOULE est expirée depuis le 8 novembre 2009.


Monsieur Jean-Pierre SELINGUE - 19, avenue du Clos Vimont, 77150 LESIGNY - France


Cabinet GUERIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

- vêtements. - produits textiles se rapportant au bain et à la toilette dont peignoirs serviettes et draps de bain, gants de toilette ; produits textiles se rapportant à la literie, dont parures de lit, draps, housses, couvertures. - jeux et jouets.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].