Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESPRIT
Jean Pierre SEIGNON

Numéro de dépôt :
96604519
Date de dépôt :
05/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2006

Présentation de la marque L'ESPRIT

Déposée le 5 janvier 1996 par Jean Pierre SEIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ESPRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est Jean Pierre SEIGNON, domicilié(e) 15 rue Tchaïkovski, 75018 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre SEIGNON - France.

La marque L'ESPRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESPRIT est expirée depuis le 5 janvier 2006.

Jean Pierre SEIGNON a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIRS A SAVOURER , PLAISIRS LE MAGAZINE A SAVOURER , FEMME LIBERTINE , DESIRS , You're the Best , PAROLES DE STARS , AVEUX DE FEMMES , ESOTERISME , SPIRIT


Jean Pierre SEIGNON - 15 rue Tchaïkovski, 75018 Paris - France


Jean Pierre SEIGNON - France


Inscription le 13 juin 1996 - Retrait partiel n°202264 - Publication au BOPI 1996-06-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététique à usage médicale, aliment pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films. Agence pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.