Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEMME LIBERTINE
Jean Pierre SEIGNON

Numéro de dépôt :
96637635
Date de dépôt :
06/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2006

Présentation de la marque FEMME LIBERTINE

Déposée le 6 août 1996 par Jean Pierre SEIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEMME LIBERTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est Jean Pierre SEIGNON, domicilié(e) 15 rue Tchaïkovski, 75018 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre SEIGNON - France.

La marque FEMME LIBERTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEMME LIBERTINE est expirée depuis le 6 août 2006.

Jean Pierre SEIGNON a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIRS A SAVOURER , PLAISIRS LE MAGAZINE A SAVOURER , DESIRS , L'ESPRIT , You're the Best , PAROLES DE STARS , AVEUX DE FEMMES , ESOTERISME , SPIRIT


Jean Pierre SEIGNON - 15 rue Tchaïkovski, 75018 Paris - France


Jean Pierre SEIGNON - France


Inscription le 22 septembre 1997 - Rejet partiel n°243149 - Publication au BOPI 1997-09-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Produits vétérinaires et produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliment pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir : bavettes en papier ; bavoirs en papier ; essuie-mains en papier ; langes en papier (à jeter) ; mouchoirs de poche en papier ; papier hygiénique ; bandes adhésives pour le ménage ; bandes collantes pour le ménage ; cache-pots en papier ; dessous de carafe en papier ; dessous de chopes à bières ; filtres à café en papier ; linge de table en papier ; napperons en papier ; nappes en papier ; rideaux en papier ; ronds de table en papier ; rubans adhésifs pour le ménage ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; sacs à ordures en papier ; serviettes de table en papier ; stores en papier ; tapis de table en papier. Billets (tickets) ; confettis ; drapeaux en papier ; écriteaux en papier et carton ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu ; fanions (en papier) ; jetons de contrôle ; timbres-poste. Anneaux de cigares ; bagues de cigares ; boîtes en papier ; cartonnages ; coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; cornets de papier ; emballages pour bouteilles en papier ; enveloppes pour bouteilles en papier ; étuis pour patrons ; porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier et tubes en carton. Affiches ; aquarelles ; cartes postales, cartes de souhaits ; chromos ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines (statuettes) en papier maché ; gravures ; images ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits ; statuettes en papier maché ; tableaux (peintures) encadrés ou non. Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; matériels d'enseignement sous forme de jeux ; modèles d'écriture ; papier pour appareils enregistreurs ; papier pour électrocardiographes ; papier pour radiogrammes ; plans ; stencils ; tables arithmétiques ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; - matériel pour les artistes ; pinceaux ; machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Tissus à usage textile ; linge ouvré. Chemins de table ; dessous de carafes (linge de table) ; linge de table (en matières textiles) ; nappes (non en papier) ; napperons individuels en matière textile ; ronds de table (non en papier) ; serviettes de table (en matières textiles). Draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; housses d'oreillers ; moustiquaires ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; taies d'oreillers, essuie-mains en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; chiffons ; essuie-verres ; étamine de blutoir ; toiles à fromage. Embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; portières (rideaux) ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; vitrages (rideaux). Bannières ; calicot ; drapeaux non en papier ; fanions (non en papier) ; pavillons (drapeaux). Blanchets pour l'imprimerie en matières textiles ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; flanelle de santé ; linceuls ; matières filtrantes (matières textiles) ; tissus en soie pour patrons d'imprimerie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie. Textiles non-tissés ; couvertures de lit et de table. Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des chaussures, vêtements et tapis ; décoration pour arbre de Noël. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.