Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OCEANOX
Jean Pierre SEBASTIA
Nicolas SEBASTIA

Numéro de dépôt :
3134381
Date de dépôt :
22/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
OCEANOX de Jean Pierre SEBASTIA

Présentation de la marque OCEANOX

Déposée le 22 novembre 2001 par Jean Pierre SEBASTIA et Nicolas SEBASTIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEANOX »

Les déposants sont Jean Pierre SEBASTIA, domicilié(e) 2 vieille route, 68650 LE BONHOMME - France et Nicolas SEBASTIA, domicilié(e) 2 vielle route, 68650 LE BONHOMME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas SEBASTIA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41


Jean Pierre SEBASTIA - 2 vieille route, 68650 LE BONHOMME - France

Nicolas SEBASTIA - 2 vielle route, 68650 LE BONHOMME - France


Nicolas SEBASTIA - France


Inscription le 6 février 2003 - Rejet total n°365351 - Publication au BOPI 2003-02-06

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Vêtements, Chaussures, Chapellerie Publicité Activités sportives.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.