Marque expirée - Marque en non vigueur
JPS Software
Numéro de dépôt :
3593137
Date de dépôt :
06/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2018
Présentation de la marque JPS Software
Déposée le 6 août 2008 par Jean-Pierre Schoch auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JPS Software »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JPS Software est expirée depuis le 6 août 2018.
Jean-Pierre Schoch a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02
Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37