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Marques déposées par Jean-Pierre SAUVAGEOT
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CAMOUFLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMOUFLET
Jean-Pierre SAUVAGEOT

Numéro de dépôt :
1677390
Date de dépôt :
05/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2001

Présentation de la marque CAMOUFLET

Déposée le 5 juillet 1991 par Jean-Pierre SAUVAGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAMOUFLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Pierre SAUVAGEOT, domicilié(e) 14, rue Charles Divry, 75014 PARIS - France.

La marque CAMOUFLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMOUFLET est expirée depuis le 5 juillet 2001.


Jean-Pierre SAUVAGEOT - 14, rue Charles Divry, 75014 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Vêtements pour garÇons et filles de 0 à 10 ans, en particulier tenues camouflées en tissu imperméable et lavable.Chaussures et chaussettes, moufles et gants, chapeaux pour enfants de 0 à 10 ans.Jouets et jeux éducatifs pour enfants de 0 à 10 ans. Articles de sport pour enfants (non compris dans d'autres classes)

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].