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Marques déposées par Jean-Pierre SAEZ
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B.I.E.N. Bureau d'Informations sur les Energies Nouvelles
Marque expirée - Marque en non vigueur

B.I.E.N. Bureau d'Informations sur les Energies Nouvelles
Jean-Pierre SAEZ

Numéro de dépôt :
3701593
Date de dépôt :
29/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
29/12/2019
B.I.E.N. Bureau d\'Informations sur les Energies Nouvelles de Jean-Pierre SAEZ

Présentation de la marque B.I.E.N. Bureau d'Informations sur les Energies Nouvelles

Déposée le 29 décembre 2009 par Jean-Pierre SAEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « B.I.E.N. Bureau d'Informations sur les Energies Nouvelles »

Le déposant est Jean-Pierre SAEZ domicilié(e) Villa Hill View 37, chemin du Barry - 13770 - VENELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre SAEZ, jusqu'en avril 2010 domicilié(e) Villa Hill View 37, chemin du Barry - 13770 - VENELLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.I.E.N. Bureau d'Informations sur les Energies Nouvelles est expirée depuis le 29 décembre 2019.


Jean-Pierre SAEZ - Villa Hill View 37, chemin du Barry - 13770 - VENELLES - France


Jean-Pierre SAEZ, jusqu'en avril 2010 - Villa Hill View 37, chemin du Barry - 13770 - VENELLES - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.