Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FANATIC CAFE FANATIQUE CAFE
Jean-Pierre SACCUCCI
Pascal PEGAZ-PAQUET

Numéro de dépôt :
94516878
Date de dépôt :
20/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2004

Présentation de la marque FANATIC CAFE FANATIQUE CAFE

Déposée le 20 avril 1994 par Jean-Pierre SACCUCCI et Pascal PEGAZ-PAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FANATIC CAFE FANATIQUE CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Les déposants sont Jean-Pierre SACCUCCI domicilié(e) demeurant 6, rue des Emeraudes, 69006 LYON - France et Pascal PEGAZ-PAQUET domicilié(e) demeurant 43, rue Magenta, 69100 VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre SACCUCCI - France.

La marque FANATIC CAFE FANATIQUE CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FANATIC CAFE FANATIQUE CAFE est expirée depuis le 20 avril 2004.

Jean-Pierre SACCUCCI a également déposé les autres marques suivantes : LE GAINS-BAR LE GAINSBAR


Jean-Pierre SACCUCCI - demeurant 6, rue des Emeraudes, 69006 LYON - France

Pascal PEGAZ-PAQUET - demeurant 43, rue Magenta, 69100 VILLEURBANNE - France


Jean-Pierre SACCUCCI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Débit de boissons - bar Petite restauration