Marque expirée - Marque en non vigueur

SITACHAT
JEAN-PIERRE ROUXEL

Numéro de dépôt :
3556861
Date de dépôt :
15/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2018
SITACHAT de JEAN-PIERRE ROUXEL

Présentation de la marque SITACHAT

Déposée le 15 février 2008 par JEAN-PIERRE ROUXEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SITACHAT »

Le déposant est JEAN-PIERRE ROUXEL domicilié(e) 73 RUE SAINT LAZARE,22400 LAMBALLE - 22400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PIERRE ROUXEL domicilié(e) 73 RUE SAINT LAZARE,22400 LAMBALLE - 22400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITACHAT est expirée depuis le 15 février 2018.


JEAN-PIERRE ROUXEL - 73 RUE SAINT LAZARE,22400 LAMBALLE - 22400 - France


JEAN-PIERRE ROUXEL - 73 RUE SAINT LAZARE,22400 LAMBALLE - 22400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.