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Marques déposées par jean pierre rouanet
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KONSORTIUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KONSORTIUM
jean pierre rouanet

Numéro de dépôt :
3823909
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2021
KONSORTIUM de jean pierre rouanet

Présentation de la marque KONSORTIUM

Déposée le 14 avril 2011 par jean pierre rouanet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KONSORTIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est jean pierre rouanet domicilié(e) 15 place du change - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean pierre rouanet domicilié(e) 15 place du change - 84000 - AVIGNON - France.

La marque KONSORTIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KONSORTIUM est expirée depuis le 14 avril 2021.


jean pierre rouanet - 15 place du change - 84000 - AVIGNON - France


jean pierre rouanet - 15 place du change - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.