CAPITAL-PLUS
Présentation de la marque CAPITAL-PLUS
Déposée le 5 juin 2009 par Jean-Pierre ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPITAL-PLUS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITAL-PLUS est expirée depuis le 5 juin 2019.
Jean-Pierre ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Inscription le 5 octobre 2009 - Retrait partiel n°507454 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-05
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46