Marque expirée - Marque en non vigueur

megaflam
jean pierre romain
sylvie bedel

Numéro de dépôt :
3721107
Date de dépôt :
13/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2020
megaflam de jean pierre romain

Présentation de la marque megaflam

Déposée par voie électronique le 13 mars 2010 par jean pierre romain et sylvie bedel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « megaflam »

Les déposants sont jean pierre romain domicilié(e) 1 impasse collet rouge - 13480 - cabries - France et sylvie bedel domicilié(e) 1 impasse collet rouge - 13480 - cabries - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sylvie bedel domicilié(e) 1 impasse collet rouge - 13480 - cabries - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque megaflam est expirée depuis le 13 mars 2020.

jean pierre romain a également déposé les autres marques suivantes : DEGRIFF POELE , RFLAM , electromob


jean pierre romain - 1 impasse collet rouge - 13480 - cabries - France

sylvie bedel - 1 impasse collet rouge - 13480 - cabries - France


sylvie bedel - 1 impasse collet rouge - 13480 - cabries - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; cuisinières.