Déposée par voie électronique le 30 juin 2011 par jean pierre romain et sylvie bedel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « electromob » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-29 du 22 juillet 2011.
Les déposants sont jean pierre romain domicilié(e) 3 impasse du collet rouge - 13480 - cabries - France et sylvie bedel domicilié(e) 3 impasse du collet rouge - 13480 - cabries - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean pierre romain domicilié(e) 3 impasse du collet rouge - 13480 - cabries - France.
La marque electromob a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
jean pierre romain - 3 impasse du collet rouge - 13480 - cabries - France
sylvie bedel - 3 impasse du collet rouge - 13480 - cabries - France
jean pierre romain - 3 impasse du collet rouge - 13480 - cabries - France
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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