Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAME ROBERT
Monsieur Jean-Pierre ROBERT (de nationalité française), Domaine de Fourn, PIEUSSE, 11300 LIMOUX

Numéro de dépôt :
1308448
Date de dépôt :
07/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/1995

Présentation de la marque DAME ROBERT

Déposée le 7 mai 1985 par monsieur Jean-Pierre ROBERT (de nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAME ROBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Pierre ROBERT (de nationalité française - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DAME ROBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAME ROBERT est expirée depuis le 7 mai 1995.

Jean-Pierre ROBERT (de nationalité française a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE FOURN


Monsieur Jean-Pierre ROBERT (de nationalité française), Domaine de Fourn, PIEUSSE, 11300 LIMOUX - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-41

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).