AcantArt

M. Jean-Pierre RIVES
S.P.H.-GERARD BERTRAND, Société par Actions Simplifiée

Présentation de la marque AcantArt

Déposée le 25 avril 2012 par monsieur Jean-Pierre RIVES et la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H.-GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AcantArt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Les déposants sont monsieur Jean-Pierre RIVES domicilié(e) 2960 Paradise Drive - 94920 - TIBURON - CALIFORNIE - États-Unis et la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H.-GERARD BERTRAND domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Mme. Isabelle MEUNIER-COEUR domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque AcantArt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AcantArt est expirée depuis le 25 avril 2022.

Jean-Pierre RIVES a également déposé les autres marques suivantes : MAGNUS VINUM