Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS BIROT DE HAUT
Numéro de dépôt :
1111981
Date de dépôt :
25/10/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CLOS BIROT DE HAUT
Déposée le 25 octobre 1979 par monsieur Jean Pierre RIBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CLOS BIROT DE HAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS BIROT DE HAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CLOS BIROT DE HAUT est expirée depuis le 25 octobre 1989.
Jean Pierre RIBA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-020