Jean-Pierre RENIER agissant au nom et pour le compte de la SARL TEAM CO DEVELOPMENT en cours de constitution
Numéro de dépôt :
3130302
Date de dépôt :
08/11/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2011
Présentation de la marque TEAM CO DEVELOPMENT
Déposée le 8 novembre 2001 par Jean-Pierre RENIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TEAM CO DEVELOPMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-50 du 14 décembre 2001.
Le déposant est Jean-Pierre RENIER agissant au nom et pour le compte de la SARL TEAM CO DEVELOPMENT en cours de constitution, domicilié(e) 3 avenue Hector Berlioz 38700 CORENC, 38700 CORENC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre RENIER - France.
La marque TEAM CO DEVELOPMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAM CO DEVELOPMENT est expirée depuis le 8 novembre 2011.
Jean-Pierre RENIER a également déposé les autres marques suivantes : innovalue
Jean-Pierre RENIER agissant au nom et pour le compte de la SARL TEAM CO DEVELOPMENT en cours de constitution - 3 avenue Hector Berlioz 38700 CORENC, 38700 CORENC - France
Jean-Pierre RENIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17
Inscription le 18 novembre 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°359322 - Publication au BOPI 2002-11-18
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
Inscription le 24 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560497 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-24
Produits de l'imprimerie, notamment, livres, manuels d'instruction, d'enseignements ou de formation, publications, revues, périodiques, journaux ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) . Conseils en organisation et direction des affaires, expertise en affaires, projets d'aide à la direction des affaires, conseils en matière de recrutement de personnel et notamment de dirigeants, conseils, informations ou renseignements d'affaires. Consultation pour la direction et l'organisation des affaires. Consultation pour les questions de personnel et notamment pour la gestion de personnel. Aide pour la direction et l'organisation des affaires. Services d'informations commerciales ou en matière d'organisation et direction des affaires par réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Services de transmission d'informations commerciales et d'affaires par réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Télécommunications. Communication et services de messagerie électronique par réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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