Marque expirée - Marque en non vigueur

MAS DES COSTES
Jean-Pierre RAMBIER

Numéro de dépôt :
3612336
Date de dépôt :
19/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2018
MAS DES COSTES de Jean-Pierre RAMBIER

Présentation de la marque MAS DES COSTES

Déposée le 19 novembre 2008 par la société Jean-Pierre RAMBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS DES COSTES »

Le déposant est la société Jean-Pierre RAMBIER domicilié(e) Domaine Haut-Lirou,34270 SAINT-JEAN-DE-CUCULLES - 34270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 702 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre RAMBIER domicilié(e) Domaine Haut-Lirou,34270 SAINT-JEAN-DE-CUCULLES - 34270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DES COSTES est expirée depuis le 19 novembre 2018.

Jean-Pierre RAMBIER a également déposé les autres marques suivantes : MELODY BY HAUT LIROU


Jean-Pierre RAMBIER - Domaine Haut-Lirou,34270 SAINT-JEAN-DE-CUCULLES - 34270 - France - SIREN 469702617


Jean-Pierre RAMBIER - Domaine Haut-Lirou,34270 SAINT-JEAN-DE-CUCULLES - 34270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays, cidres, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux, extraits ou essences alcooliques.

Gestion des affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.