Marque enregistrée - Marque en vigueur

la croix du Pic
Jean-Pierre RAMBIER et Fils VIGNERONS, SARL

Numéro de dépôt :
4136173
Date de dépôt :
24/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/11/2024
la croix du Pic de Jean-Pierre RAMBIER et Fils VIGNERONS

Présentation de la marque la croix du Pic

Déposée le 24 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean-Pierre RAMBIER et Fils VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « la croix du Pic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean-Pierre RAMBIER et Fils VIGNERONS domicilié(e) Domaine Haut-Lirou, SAINT JEAN DE CUCULLES, 34270 SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 404 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAMBIER Jean-Pierre domicilié(e) 232 avenue des Moulins - 34184 - MONTPELLIER CEDEX 04 - France.

La marque la croix du Pic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la croix du Pic arrivera à expiration en date du 24 novembre 2024.

Jean-Pierre RAMBIER et Fils VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : LE MAS DU PIC , LA CHAPELLE DU PIC , MAS D'IRENE , Voyage en Pic Saint-Loup , LE CAFE DU PIC , LES TERRASSES DU PIC , LE SANG DU PIC , LE MAZET DU PIC , COMPTOIR DE L'OENOTOURISME , LE VALET DU PIC


Jean-Pierre RAMBIER et Fils VIGNERONS, SARL - Domaine Haut-Lirou, SAINT JEAN DE CUCULLES, 34270 SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France - SIREN 405404328


M. RAMBIER Jean-Pierre - 232 avenue des Moulins - 34184 - MONTPELLIER CEDEX 04 - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Inscription le 4 mars 2015 - Retrait partiel n°644186 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-04

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Inscription le 8 septembre 2016 - Rejet partiel n°679366 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.