Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP GUM
Jean-Pierre RAIMBAULT
Isabelle BRICAUD épouse RAIMBAULT
MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3262156
Date de dépôt :
10/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2013
TOP GUM de Jean-Pierre RAIMBAULT

Présentation de la marque TOP GUM

Déposée le 10 décembre 2003 par Jean-Pierre RAIMBAULT, Isabelle BRICAUD épouse RAIMBAULT, la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP GUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Les déposants sont Jean-Pierre RAIMBAULT domicilié(e) La Grande Charte-Bouchère,49360 YZERNAY - 49360 - France, Isabelle BRICAUD épouse RAIMBAULT domicilié(e) La Grande Charte-Bouchère,49360 YZERNAY - 49360 - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM domicilié(e) 49110 SAINT-PIERRE-MONTLIMART - 49110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque TOP GUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP GUM est expirée depuis le 10 décembre 2013.

Jean-Pierre RAIMBAULT a également déposé les autres marques suivantes : TOP GUM


Jean-Pierre RAIMBAULT - La Grande Charte-Bouchère,49360 YZERNAY - 49360 - France

Isabelle BRICAUD épouse RAIMBAULT - La Grande Charte-Bouchère,49360 YZERNAY - 49360 - France

MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM, Société à Responsabilité Limitée - 49110 SAINT-PIERRE-MONTLIMART - 49110 - France


Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Inscription le 16 mars 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°571780 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16

Inscription le 16 mars 2012 - Changement de nature juridique n°573157 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-16

Fer à cheval non métallique.