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Marques déposées par monsieur jean pierre RAFFALLI
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Pietracap
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pietracap
M. jean pierre RAFFALLI

Numéro de dépôt :
4359930
Date de dépôt :
09/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2027
Pietracap de jean pierre RAFFALLI

Présentation de la marque Pietracap

Déposée par voie électronique le 9 mai 2017 par monsieur jean pierre RAFFALLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pietracap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est monsieur jean pierre RAFFALLI domicilié(e) 20 Route de San Martino - 20200 - BASTIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOTEL PIETRACAP, M. jean pierre RAFFALLI domicilié(e) 20 Route de San Martino - 20200 - BASTIA - France.

La marque Pietracap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pietracap arrivera à expiration en date du 9 mai 2027.


M. jean pierre RAFFALLI - 20 Route de San Martino - 20200 - BASTIA - France


HOTEL PIETRACAP, M. jean pierre RAFFALLI - 20 Route de San Martino - 20200 - BASTIA - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Hébergement temporaire ; services hôteliers.