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Marques déposées par Jean-Pierre Rabaud
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Les Huîtres du Père RABAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Huîtres du Père RABAUD
Jean-Pierre Rabaud

Numéro de dépôt :
3765277
Date de dépôt :
09/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2020
Les Huîtres du Père RABAUD de Jean-Pierre Rabaud

Présentation de la marque Les Huîtres du Père RABAUD

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2010 par Jean-Pierre Rabaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Huîtres du Père RABAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est Jean-Pierre Rabaud domicilié(e) Prise des barattes Route d'Ors 17480 Le Château d'Oléron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre Rabaud domicilié(e) Prise des barattes Route d'Ors 17480 Le Château d'Oléron - France.

La marque Les Huîtres du Père RABAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Huîtres du Père RABAUD est expirée depuis le 9 septembre 2020.


Jean-Pierre Rabaud - Prise des barattes Route d'Ors 17480 Le Château d'Oléron - France


Jean-Pierre Rabaud - Prise des barattes Route d'Ors 17480 Le Château d'Oléron - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche.