Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PRIMATEC FRANCE
Jean Pierre PRIMARD

Numéro de dépôt :
3581805
Date de dépôt :
13/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
PRIMATEC FRANCE de Jean Pierre PRIMARD

Présentation de la marque PRIMATEC FRANCE

Déposée le 13 juin 2008 par Jean Pierre PRIMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « PRIMATEC FRANCE »

Le déposant est Jean Pierre PRIMARD domicilié(e) 79 Avenue de la Patiniere,38500 VOIRON - 38500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRIMATEC domicilié(e) 79 Avenue de la Patiniere,38500 VOIRON - 38500 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Jean Pierre PRIMARD - 79 Avenue de la Patiniere,38500 VOIRON - 38500 - France


PRIMATEC - 79 Avenue de la Patiniere,38500 VOIRON - 38500 - France


Inscription le 30 mars 2009 - Rejet total n°494337 - Publication au BOPI 2009-03-30

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Brancards, civières, pour le transport de malade. Support pliant pour brancards et civières. Porte perfusion, barrières, repose pieds, tablettes, plateaux, matelas, sangles, porte bouteille pour brancards et civières. Armoire et sac pour brancards et civières. Chaises d'évacuations pliante. Lit pour hébergement d'urgence. Chariot porte brancards et civières.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.