LE ROYAL BRUYERE ELEVE EN ZONES DE MONTAGNE ET DE PIEMONT NOURRI AUX CEREALES LA REFERENCE DE QUALITE DU PORC BIEN ELEVE

M. Jean Pierre Pouget
Mme. Francine Laude Pouget

Présentation de la marque LE ROYAL BRUYERE ELEVE EN ZONES DE MONTAGNE ET DE PIEMONT NOURRI AUX CEREALES LA REFERENCE DE QUALITE DU PORC BIEN ELEVE

Déposée le 16 avril 2012 par monsieur Jean Pierre Pouget et madame Francine Laude Pouget auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE ROYAL BRUYERE ELEVE EN ZONES DE MONTAGNE ET DE PIEMONT NOURRI AUX CEREALES LA REFERENCE DE QUALITE DU PORC BIEN ELEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Les déposants sont monsieur Jean Pierre Pouget domicilié(e) Résidence de Rigny, 36/38 Avenue Victor Hugo - 19000 - Tulle - France et madame Francine Laude Pouget domicilié(e) Résidence de Rigny, 36/38 Avenue Victor Hugo - 19000 - Tulle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Pierre Pouget domicilié(e) Résidence de Rigny, 36/38 Avenue Victor Hugo - 19000 - Tulle - France.

La marque LE ROYAL BRUYERE ELEVE EN ZONES DE MONTAGNE ET DE PIEMONT NOURRI AUX CEREALES LA REFERENCE DE QUALITE DU PORC BIEN ELEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913501.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROYAL BRUYERE ELEVE EN ZONES DE MONTAGNE ET DE PIEMONT NOURRI AUX CEREALES LA REFERENCE DE QUALITE DU PORC BIEN ELEVE est expirée depuis le 16 avril 2022.