LE ROYAL BRUYERE ELEVE EN ZONES DE MONTAGNE ET DE PIEMONT NOURRI AUX CEREALES LA REFERENCE DE QUALITE DU PORC BIEN ELEVE
Présentation de la marque LE ROYAL BRUYERE ELEVE EN ZONES DE MONTAGNE ET DE PIEMONT NOURRI AUX CEREALES LA REFERENCE DE QUALITE DU PORC BIEN ELEVE
Déposée le 16 avril 2012 par monsieur Jean Pierre Pouget et madame Francine Laude Pouget auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE ROYAL BRUYERE ELEVE EN ZONES DE MONTAGNE ET DE PIEMONT NOURRI AUX CEREALES LA REFERENCE DE QUALITE DU PORC BIEN ELEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE ROYAL BRUYERE ELEVE EN ZONES DE MONTAGNE ET DE PIEMONT NOURRI AUX CEREALES LA REFERENCE DE QUALITE DU PORC BIEN ELEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913501.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROYAL BRUYERE ELEVE EN ZONES DE MONTAGNE ET DE PIEMONT NOURRI AUX CEREALES LA REFERENCE DE QUALITE DU PORC BIEN ELEVE est expirée depuis le 16 avril 2022.
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44